01. IDENTIFICATION
02. INFORMATIONS CONTRACTUELLES EXPRESSES
03. ZONE GEOGRAPHIQUE DE LIVRAISON
04. ETABLISSEMENT DU CONTRAT
05. CONFIRMATION DE COMMANDE
06. PRIX DE VENTE
07. REGLEMENT DES ACHATS
08. DÉFAUT DE PAIEMENT - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
09. COMMANDE
10. ACHEMINEMENT DES PRODUITS
11. RÉCLAMATIONS
12. VICES CACHES
13. INFORMATIONS LEGALES
14. LITIGES DIVERS
15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
16. PARRAINAGE
17. LISTES
01. IDENTIFICATION
Raison sociale : ALEZI
Enseigne : COLISEUM-SHOP.COM
Statut juridique : SARL
Siège social : 27 rue du Bal
Code postal : 12000
Ville : Rodez
Pays : France
Téléphone : +33 (0)5 65 75 69 84
Fax : +33 (0)5 65 75 66 83
E-mail: Nous contacter
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 19h (heure de paris)
TVA intra-communautaire : FR.59.437.773.658
Siret : 43777365800012
Code APE/NAF : 524J
02. INFORMATIONS CONTRACTUELLES EXPRESSES
Il est expressément convenu que le client a pris, avant d’effectuer toute commande, bonne et complète connaissance de toutes les informations du site et notamment des conditions générales de vente.
Le client déclare expressément acquérir le ou les produits proposés à titre de consommateur privé et non dans le cadre d’une quelconque activité professionnelle.
03. ZONE GEOGRAPHIQUE DE LIVRAISON
La zone géographique de couverture de l'offre est la suivante :
France métropolitaine et Corse
Dom Tom : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, St Barthélemy, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française
Union européenne
Andorre, Liechtenstein, Islande, Turquie, Suisse, Norvège
Europe de l’est : Hongrie, Bulgarie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Croatie, Russie
Amérique du nord : Etats-Unis, Canada
Amérique centrale et sud : Mexique, Venezuela, Bahamas, Brésil, Argentine, Chili.
Proche Moyen Orient : Arabie Saoudite, Emirats Arabes Unis, Israël, Jordanie, Koweït, Liban
Asie : Japon, Chine, Corée du Sud, Hong-Kong, Indonésie, Singapour, Taiwan, Thaïlande
Afrique : Afrique du Sud, Cameroun, Cote d’Ivoire, Egypte, Maroc, Sénégal
Océanie : Australie, Nouvelle Zélande
04. ETABLISSEMENT DU CONTRAT
Le présent contrat est formé des documents suivants :
les conditions générales de vente
le bon de commande
Les photographies illustrant les produits sur le Site n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Alezi ne pourra être engagée.
05. CONFIRMATION DE COMMANDE
Le client recevra par courrier électronique un accusé de réception portant confirmation de la commande avec tous les éléments du contrat (produits commandés, prix, délais de livraison, frais d’acheminement, ...)
Alezi se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, par suite d’un problème d'approvisionnement de produits, ou d’un problème concernant la commande reçue.
Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits concernés demeurent en ligne et jusqu'à épuisement des stocks.
06. PRIX DE VENTE
Les prix sont exprimés en Euros. Les montants exprimés en dollars, en yens ou dans d'autres monnaies ne sont fournis qu'à titre indicatif. Le montant exact sera fonction du cours du dollar ou de la monnaie concernée au moment du paiement.
Le prix garanti est celui affiché sur le Site au moment de l'achat.
Les frais de livraison sont facturés en sus du prix indiqué. Ils sont exprimés dans le bon de commande confirmé.
Pour une livraison au sein de l'Union Européenne, les prix sont indiqués TVA incluse.
Aucun autre droit de douane ni TVA ne sera à régler pour une livraison à l'intérieur de l'Union Européenne. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix de vente des produits du catalogue.
Pour une livraison hors de l'Union Européenne, le client devra s’acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
Sauf précision contraire, les formalités se rapportant à ces opérations sont à la charge exclusive de l’acquéreur.
Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.
Une facture sera établie par Alezi. Seront bien détaillés par le client, tous les éléments constitutifs de l’adresse.
Une remise pourra éventuellement être attribuée selon certains critères (Fêtes, Commandes particulières, Clients particuliers ou fidèles, ...). Dans ce cas un code a usage unique, par client, vous sera attribué. Il sera à insérer dans l„espace prévu à cet effet dans le panier au moment de sa confirmation. Il peut exister plusieurs remises différentes :
- A valoir sur un produit
- A valoir sur une marque
- A valoir sur une sous catégorie
- A valoir sur une catégorie
- A valoir sur le site entier
- Valable pour une seule personne
- Valable pour un nombre limité de personnes
- Valable pour tout le monde utilisant le code
- Valable pour une durée limitée
- Valable indéfiniment
Les conditions de validité du code réduction vous seront expliquées lors de sa diffusion.
Les codes réductions ne sont pas cumulables entre eux mais peuvent s'ajouter à un bon d'achat.
En ce qui concerne les bons d'achats, ils sont attribués par le biais du parrainage, ... ils sont listés dans votre espace client avec leur validité.
07. REGLEMENT DES ACHATS
Le prix doit être réglé en intégralité dès la commande pour sa totalité.
Le client s'engage à régler le prix stipulé pour le produit commandé sur le Site (prix des produits et du transport) ainsi qu'à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
Le site propose le règlement des commandes par carte bancaire.
Le client garantit à Alezi qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande.
08. DÉFAUT DE PAIEMENT - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits commandés restent la propriété de Alezi jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix conformément aux termes de la loi n°80 335 du 12 mai 1980. Alezi se réserve le droit de revendiquer les produits commandés en cas de défaut de paiement.
Dans cette hypothèse et sur première demande de Alezi, le client s'engage à restituer tout produit non payé, tous les frais liés à cette restitution étant à sa charge exclusive.
Il est expressément convenu que le transfert des risques au client intervient dès la remise des produits par Alezi au transporteur. Les produits voyagent aux risques et périls du client. Il en est de même en cas d'envoi ou de retour de produits effectué Franco de port.
Pendant le délai de rétractation (voir ci-dessous : Rétractation), le client assure le gardiennage du produit au sens du Code Civil, il en assure la garde. En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.
09. COMMANDE
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Les délais d’exécution de la commande sont précisés sur le site et lors de la confirmation de celle-ci par SARL Alezi. L’exécution aura lieu dans le maximum de délai de 30 jours suivant la confirmation intervenue et sous réserve de la disponibilité des produits commandés.
D’autres conditions pourront être expressément convenues entre les parties.
Alezi devra informer dans les meilleurs délais son client d’une rupture de stock ou d’une indisponibilité de produit. Alezi précisera alors à son client les nouvelles conditions et délais de livraison.
La disponibilité indiquée sur les fiches produits correspond aux délais préconisés par les marques/fournisseurs, et non au délai de livraison jusqu'à votre domicile.
10. ACHEMINEMENT DES PRODUITS
Les produits commandés pour lesquels la commande aura été confirmée par Alezi seront livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Si le client souhaite plusieurs adresses de livraison, il devra établir autant de bons de commande que d’adresses différentes. Le produit est réputé livré dès sa remise au transporteur qui s’assurera de délivrer le produit au client.
Le client sera réputé avoir reçu le produit conforme, en parfait état dès sa signature du bon de livraison. Il aura au préalable vérifié la ou les qualités de celui-ci.
Alezi ne pourra être mis en cause par le client en cas de retards, pertes ou dommages après remise du produit au transporteur. Le client effectuera seul les recours appropriés.
Pour toute défaillance dans la livraison, les cas de force majeure ne pourront être reprochés à Alezi. Au-delà de l’impossibilité d’acheminer pendant 3 mois le produit, la commande sera tacitement annulée sauf accord express des parties.
11. RÉCLAMATIONS
Livraison
Toute réclamation sur les produits devra être formulée par écrit dès la livraison en joignant le bordereau de livraison. L’emballage sera conservé par le client et tenu à la libre disposition de Alezi ou de son mandataire désigné
Commande
Dans l’hypothèse où le client souhaiterait user de la faculté de rétractation qui lui est offerte par notamment le code de la consommation, il devra exercer ce droit dans les délais de 7 jours ouvrables suivant la date de commande sans aucune pénalité. Le client supportera dans l’hypothèse où le produit aura, pendant ce délai, été remis au transporteur, la charge de le retourner à Alezi (Siège social) en l’état et dans son emballage non ouvert.
Pour le cas où l’emballage aurait été ouvert, il ne pourra être retourné que dans un état parfait et sans avoir jamais été utilisé.
12. VICES CACHES
Les produits vendus bénéficient des garanties légales de qualité et notamment de celle concernant les vices cachés.
Pour les produits ayant une garantie plus étendue, les modalités de celle-ci sont notifiées dans les documents d’accompagnement des produits.
13. INFORMATIONS LEGALES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de la SARL Alezi. De plus, la SARL Alezi s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
14. LITIGES DIVERS
Le clic électronique vaut validation et signature de la commande de la même manière que si celle-ci avait été manuscrite.
En cas de litige, l’exploitation des registres informatisés détenu par Alezi sera effectuée afin d’apporter toute preuve indispensable.
Le contrat est constitué par les présentes conditions de vente qui obligent les parties sauf disposition expressément convenue.
Les questions liées à l’exécution de ces conditions de vente seront portées en cas de besoin devant les juridictions compétentes françaises.
En cas de litige les parties déclarent que la compétence est attribuée aux tribunaux du département de l’Aveyron, nonobstant pluralité des défendeurs ou appel en garantie.
15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site de Alezi sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Alezi.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
16. PARRAINAGE
En tant que membre inscrit sur le site de Alezi Shop, vous pouvez profiter du parrainage.
En parrainant vos proches, vous bénéficierez de bons d'achat (Alezi se réserve le droit de modifier le montant du bon dachat) valable 1 an à partir de la date dachat de vos filleuls (date à date). Ces bons dachat, non cumulables sur un même panier, sont valables pour toute commande de 50 € minimum (Alezi se réserve le droit de modifier le montant minimum de la commande).
17. LISTES
En tant que membre inscrit sur le site de Alezi, vous pouvez profiter du parrainage.
En parrainant vos proches, vous bénéficierez de bons d'achat (Alezi se réserve le droit de modifier le montant du bon d'achat) valable 1 an à partir de la date d'achat de vos filleuls (date à date). Ces bons d'achat, non cumulables, sont valables pour toute commande de 50 € minimum (Alezi se réserve le droit de modifier le montant minimum de la commande).
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